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Le site web www.kookai.fr (ci-après dénommé le " Site ") est produit par Dénomination sociale : AMH
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Immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 483 162 855
N° de TVA intracommunautaire : FR 20 483 162 855
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HEBERGEUR

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CREDITS

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De même, il est également interdit de modifier ces logiciels ou d'utiliser des versions modifiées des ceux-ci et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au Site par un autre moyen que par l'interface qui est fournie à l'internaute par KOOKAÏ à cet effet.

 

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Tout différend relatif audit Site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions du ressort du tribunal compétent nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d'urgence ou les procédures conservatoires, en référé ou par requête.

 

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